Antennes relais : de plus en plus difficile pour les maires d’invoquer le principe de précaution

Le Conseil d’Etat fait une application toujours plus stricte du principe de précaution en matière d’antennes relais. Nouvelle illustration à travers une décision rendue en faveur d’Orange contre la ville d’Issy-les-Moulineaux.

Juridique  |  08 novembre 2013  | 
Actu-Environnement.com

Par une nouvelle décision sur les antennes relais en date du 21 octobre 2013, le Conseil d’Etat précise que le principe de précaution ne permet pas au maire d’exiger de la part de l’opérateur de téléphonie des documents non prévus par les textes en vigueur.

Cette décision vient à la suite de plusieurs autres rendues en faveur des opérateurs. En octobre 2011, le Conseil d’Etat avait jugé que les maires n’étaient pas compétents pour réglementer de manière générale l’implantation des antennes relais sur leur commune et que l’invocation du principe de précaution ne pouvait leur permettre d’excéder leur champ de compétence. En janvier 2012, il avait encadré encore un peu plus le principe de précaution, ce qui avait fait douter l’association Robin des Toits de son impartialité. Aujourd’hui, il enfonce le clou.

Une école et deux crèches dans un rayon de 100 mètres

Quels étaient les faits de l’espèce ? Le maire d’Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) avait fait opposition par arrêté à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Orange en vue de la réalisation d’un relais de téléphonie mobile sur le toit d’un immeuble. L’élu s’opposait au projet pour trois raisons : une école et deux crèches se situaient dans un rayon de 100 mètres autour du relais, l’estimation du niveau maximal d’exposition par rapport à la valeur de référence européenne était absente du dossier, et les deux mâts destinés à porter les antennes ne s’inséraient pas dans l’environnement urbain.

Orange avait demandé sans succès l’annulation de l’arrêté du maire devant le Tribunal administratif de Cergy-Pontoise. La société s’est ensuite pourvue en cassation contre ce jugement devant le Conseil d’Etat, qui lui donne aujourd’hui raison.

Le maire ne peut exiger un document non prévu par les textes

Faisant application de sa jurisprudence de janvier 2012, la Haute juridiction administrative réaffirme que le principe de précaution ne permet pas “de refuser légalement la délivrance d’une autorisation d’urbanisme en l’absence d’éléments circonstanciés sur l’existence, en l’état des connaissances scientifiques, de risques, même incertains, de nature à justifier un tel refus d’autorisation“. Or, en l’espèce, aucun risque pouvant résulter de l’exposition aux champs électromagnétiques du public n’était établi, estime le Conseil d’Etat.

En second lieu, et il s’agit de l’apport jurisprudentiel de cette décision, le Conseil précise que “le principe de précaution ne permet pas, par lui-même, au maire d’exiger à l’appui d’une déclaration préalable de travaux la production de documents non prévus par les textes législatifs et réglementaires en vigueur“. Le maire d’Issy-les-Moulineaux ne pouvait dès lors s’opposer aux travaux déclarés du fait de l’absence dans le dossier “d’une estimation du niveau maximal de champ électromagnétique reçu sous forme d’un pourcentage par rapport à la valeur de référence de la recommandation européenne“. Aucun texte n’exige en effet une telle estimation.

Des pouvoirs peau de chagrin pour le maire

Enfin, le Conseil d’Etat estime que le premier édile de la commune ne pouvait refuser les travaux en se basant sur l’article R. 111-21 du code de l’urbanisme qui permet de s’opposer à un projet si les constructions sont “de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales“. Le projet, “qui a fait l’objet d’un traitement particulier, qui s’inscrit dans un environnement urbain et qui n’est pas situé dans le champ de visibilité de “la tour aux figures” de Dubuffet ou de l’église Notre-Dame-Des-Pauvres“, n’était en effet pas de nature à porter une atteinte aux lieux avoisinants selon la Haute juridiction.

Au final, que reste-t-il des pouvoirs du maire ?, interroge  l’avocat David Deharbe, Son pouvoir de police générale est neutralisé par la police spéciale des antennes relais alors que ses attributions en urbanisme buttent sur l’affirmation pas si rassurante du Conseil d’Etat qui voudrait que l’exposition aux ondes des antennes relais ne constituerait qu’un risque hypothétique et non incertain“.

         

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Très haut débit : Nogaro comme cobaye

Actualités

Publié le 26/10/2013 à 03:55, Mis à jour le 26/10/2013 à 08:46 | 1

télécommunications

Le test devrait durer 6 mois./ Photo DDM archives.

Le test devrait durer 6 mois./ Photo DDM archives.  

Pendant 6 mois, 80 testeurs répartis dans 19 communes du canton de Nogaro vont recevoir à domicile la 4G. Un test à valeur nationale mené par Orange jusqu’en 2014.

L’opérateur historique Orange va démarrer un test dans 19 communes du canton de Nogaro, pour vérifier la faisabilité et la rentabilité d’un internet très haut débit pour des connexions fixes, dans des zones rurales ou mal desservies par l’ADSL. L’expérience démarre début 2014, et doit durer 6 mois. C’est la seule étude lancée en Midi-Pyrénées, les deux autres tests se déroulent dans le Roussillon et dans les Ardennes.

Baptisée «Villages numériques», l’opération passe concrètement par le recrutement de testeurs, déjà abonnés chez Orange, via des réunions en mairie. 80 testeurs seront ainsi choisis par les services de la société, selon des critères de réception, de proximité des antennes, etc. Selon le cas, les «cobayes numériques «recevront des boîtiers de réception classiques, ou des antennes extérieures. Tout cela bien entendu gratuitement.

Dans le cadre de cette expérimentation, l’antenne existante sera remplacée par un émetteur 4G : les personnes disposant de mobiles 4G et d’un abonnement à cette fréquence, pourront profiter de l’internet très haut débit sur leur smartphone.

Pour Orange, le but est de contrôler la capacité du réseau LTE – la technologie de la 4G, mais aussi de faire vérifier par les clients la rapidité de cette nouvelle technologie, et de valider la rentabilité économique de ce modèle. Modèle particulier car il ne s’agit pas de connexion en mobile, mais en fixe. Ce choix est dicté par la zone couverte en utilisant cette technique. Elle serait supérieure, selon Pierre Clément, directeur de la branche Sud de l’opérateur, à celle qu’obtiendrait un réseau destiné aux téléphones mobiles.

Pierre clément a souligné «la collaboration de qualité avec le Gers», et précisé que l’expérience menée autour de Nogaro avait sa place dans la réflexion engagée sur le SDAN (schéma départemental d’aménagement numérique). «Il s’agit d’une solution qui vient s’ajouter à un éventail existant». Les travaux menés par le conseil général du Gers sur la couverture numérique du territoire ont influé sur le choix du site.

Concernant le retard d’Orange sur son concurrent Bouygues, qui propose déjà la 4G, Pierre Clément a souligné qu’Auch serait couverte par la 4G en 2014 et le Grand Auch en 2015.

La Dépêche du Midi

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4G : les études d’impact en retard

15-10-2013
Mots clés
Environnement
Santé
France

4G : les études d’impact en retard

4G : les études d'impact en retard
(Crédit photo : Mystery People – flickr)
 

Le déploiement de cette nouvelle technologie s’est fait sans études préalables évaluant ses effets sur la santé. Sans être alarmiste, l’Anses estime qu’il est temps d’évaluer et de limiter le niveau d’exposition du public.

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ÉCOLOGIE SOCIÉTÉ ÉCONOMIE
SUR LE MÊME SUJET

La 4G est encore balbutiante. Mais, déjà, les radiofréquences qu’elle émet posent question. Dans son avis Radiofréquences et santé rendu ce mardi 15 octobre, l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) s’interroge sur les conséquences de cette nouvelle technologie qui déferle actuellement sur les grandes villes françaises.

Les experts constatent que ce « déploiement en cours ou à venir de nouvelles technologies de communications mobiles (LTE [1], 4G, etc.) se juxtapose à des services déjà existants », tels que la 2G et la 3G. « Il existe peu de publications relatives à l’exposition en LTE mais on peut s’attendre à une contribution supplémentaire à l’exposition du public », notent-ils en s’appuyant sur une étude allemande qui évalue que l’arrivée de la 4G va entraîner une hausse de 50% du niveau d’exposition du public aux ondes électromagnétiques.

Des effets à long terme toujours « incertains »

Faut-il craindre pour sa santé ? Après avoir passé à la loupe un millier d’études scientifiques – certaines indépendantes, d’autres moins – réalisées entre avril 2009 (date du précédent rapport de l’Anses, à l’époque encore baptisée Afsset, sur le sujet) et décembre 2012, le groupe d’experts constate que les effets à long terme de cette exposition sont « incertains ». Actuellement, en France, 90% des niveaux d’exposition du public sont inférieurs à 0,7 V/m, alors que la réglementation fixe à 41 V/m le maximum autorisé pour la 2G, et 61 V/m pour la 3G.

Donc même avec une augmentation de 50% de l’exposition due à la 4G, on resterait loin des niveaux maximum autorisés. C’est ce que met en avant la Fédération française des télécoms en indiquant qu’« avec l’ajout de la 4G, l’exposition continuera d’être inférieure à 1/10ème des seuils OMS (Organisation mondiale de la santé, ndlr) dans plus de 99% des points, même si elle pourra augmenter un peu. Sur la base d’hypothèses hautes (émetteurs 2G, 3G et 4G fonctionnant, tous, à puissance maximale en même temps), l’ajout de la 4G conduirait à une exposition inférieure à 0,2 V/m dans plus de 50% des points et à une exposition inférieure à 1 V/m dans plus de 90% des points ».

L’Anses opte pour le statu quo

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Ondes : une commune des Hautes-Alpes veut créer la première zone blanche de France

Une petite commune des Hautes-Alpes, soutenue par la députée européenne d’Europe Ecologie-Les Verts Michèle Rivasi, a annoncé, mercredi 30 octobre, son souhait de créer la première zone blanche de France, afin d’accueillir des personnes se disant hypersensibles aux ondes électromagnétiques.

Située à Saint-Julien-en-Beauchêne, la zone à “très faible rayonnement électromagnétique”, selon une étude de la Commission de recherche et d’information indépendantes sur les rayonnements électromagnétiques (Criirem), pourrait accueillir une trentaine de personnes pour une durée limitée. Installé au pied d’une montagne et entouré de champs, ce centre ferait l’objet d’un suivi médical et permettrait à “des personnes exclues, victimes de discriminations, de se ressourcer”, a expliqué Michèle Rivasi.

Lire notre reportage : Les électrosensibles à la recherche d’une terre vierge de toute onde

 

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Ondes électromagnétiques: «Un rapport politique et non scientifique»

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Quels sont les effets des ondes électromagnétiques sur la santé ? Dans son dernier rapport sur les radiofréquences, le 15 octobre dernier, l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) n’a pas relevé «un effet avéré pour la santé» mais appelle cependant à la prudence. Des résultats qui ont suscité la déception d’associations comme Robin des Toits, dont le porte-parole, Etienne Cendrier, estime qu’il s’agit d’un « rapport politique et non scientifique ».

Photo DR Kevan/Flickr

JOL Press : Etes-vous décu des conclusions du rapport de l’Anses ?

Etienne Cendrier : C’est un rapport politique et non scientifique qui a été livré par l’Anses. Les résultats ne sont pas du tout à la hauteur de la situation. C’est un rapport qui joue la montre et qui permet d’éviter au gouvernement de prendre des précautions absolument nécessaires pour protéger la santé publique. Lorsque l’Anses parle d’ « effets biologiques », c’est pour éviter de parler d’« effets sanitaires ». La logique de ce rapport est de dire que les ondes électromagnétiques ne sont pas très dangereuses, en tout cas qu’ils n’en sont pas encore sûrs, mais qu’il faut faire attention. C’est un discours qui ne tient pas la route.

JOL Press : Quelles sont les conséquences des ondes électromagnétiques sur la santé ?
 

Etienne Cendrier : Plus de 3 000 études ont été faites sur le sujet. L’Organisation mondiale de la santé a qualifié la radiofréquence de potentiellement cancérigène, considérant qu’il y avait des risques accrus de tumeur cérébrale, et que cela pouvait provoquer des problèmes au niveau du système nerveux central, contrairement à ce qu’affirme l’Anses. L’exposition aux ondes électromagnétiques peut également engendrer des problèmes d’arythmie cardiaque, des troubles cutanés, digestifs, et avoir une incidence sur le sommeil. De nombreuses études publiées dans des revues scientifiques ont montré que les radiofréquences intervenaient à plusieurs niveaux : celui de l’ADN, de la production de la mélatonine – souvent dénommée hormone du sommeil – ainsi que celui de la communication cellulaire, au niveau des membranes.

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Ondes électromagnétiques : les études d’impact de la 4G en retard

VU SUR LE SITE DE NOVETICH

Mystery People – flickr

Le déploiement de cette nouvelle technologie s’est fait sans études préalables évaluant ses effets sur la santé. Sans être alarmiste, l’Anses estime qu’il est temps d’évaluer et de limiter le niveau d’exposition du public.

La 4G est encore balbutiante. Mais, déjà, les radiofréquences qu’elle émet posent question. Dans son avis Radiofréquences et santé rendu ce mardi 15 octobre, l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) s’interroge sur les conséquences de cette nouvelle technologie qui déferle actuellement sur les grandes villes françaises.

Les experts constatent que ce « déploiement en cours ou à venir de nouvelles technologies de communications mobiles (LTE (1), 4G, etc.) se juxtapose à des services déjà existants », tels que la 2G et la 3G. « Il existe peu de publications relatives à l’exposition en LTE mais on peut s’attendre à une contribution supplémentaire à l’exposition du public », notent-ils en s’appuyant sur une étude allemande qui évalue que l’arrivée de la 4G va entraîner une hausse de 50% du niveau d’exposition du public aux ondes électromagnétiques.

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les effets à long terme toujours « incertains »

Faut-il craindre pour sa santé ? Après avoir passé à la loupe un millier d’études scientifiques – certaines indépendantes, d’autres moins – réalisées entre avril 2009 (date du précédent rapport de l’Anses, à l’époque encore baptisée Afsset, sur le sujet) et décembre 2012, le groupe d’experts constate que les effets à long terme de cette exposition sont « incertains ». Actuellement, en France, 90% des niveaux d’exposition du public sont inférieurs à 0,7 V/m, alors que la réglementation fixe à 41 V/m le maximum autorisé pour la 2G, et 61 V/m pour la 3G.

Donc même avec une augmentation de 50% de l’exposition due à la 4G, on resterait loin des niveaux maximum autorisés. C’est ce que met en avant la Fédération française des télécoms en indiquant qu’« avec l’ajout de la 4G, l’exposition continuera d’être inférieure à 1/10ème des seuils OMS (Organisation mondiale de la santé, ndlr) dans plus de 99% des points, même si elle pourra augmenter un peu. Sur la base d’hypothèses hautes (émetteurs 2G, 3G et 4G fonctionnant, tous, à puissance maximale en même temps), l’ajout de la 4G conduirait à une exposition inférieure à 0,2 V/m dans plus de 50% des points et à une exposition inférieure à 1 V/m dans plus de 90% des points ».

L’Anses opte pour le statu quo

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Dans la salle de presse comble, Etienne Cendrier a rongé son frein, avant d’interpeller directement les responsables de l’expertise collective : « Depuis 2009, on vous demande de faire des études sanitaires sur la 4G. Vous n’avez pas réagi ! Résultat : la population va encore jouer les cobayes », a accusé le porte-parole de l’association Robin des Toits. Marc Mortureux, directeur général de l’Anses, a indirectement reconnu que son agence aurait pu se mobiliser plus en amont sur la 4G, pour avoir une chance d’être entendue. Il est désormais un peu tard pour cela : « De toute évidence, on est entré dans une phase de développement commercial [de la 4G] », a-t-il admis avant de prononcer ce quasi aveu d’impuissance: « Notre rôle est d’émettre des recommandations. »

Au final, pour Etienne Cendrier, ce nouvel avis est « plus politique que scientifique. En fait, il accompagne le développement commercial de la 4G. On dit qu’il faut faire toujours plus d’études, ce qui repousse la prise de décision, et pendant ce temps le commerce se développe », constate-t-il, amer, pour Terra eco. Pourtant, d’après une étude Prixtel et Ipsos rendue publique au début du mois d’octobre, 74% des Français ne sont pas intéressés par une offre 4G. Ils ne veulent pas payer plus cher leur forfait, et ne voient pas ce que cela pourrait leur apporter. D’après la Fédération française des télécoms au contraire, « les réseaux 4G, qui sont en cours de déploiement, apportent des services mobiles à très haut débit, facteur d’innovation, de croissance, d’attractivité des territoires et de compétitivité des entreprises ». Il y a comme de la friture sur la ligne…

(1) LTE : Long term evolution, la technologie associée à la 4G

Alexandra Bogaert pour Terra eco
© 2013 Novethic – Tous droits réservés

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Portables, wi-fi, tablettes : les vrais dangers des ondes

Actualité politique, internationale, société par le Nouvel Observateur, infos du jour

Publié le 01-10-2013 à 13h46 – Mis à jour le 02-10-2013 à 18h31
Odile Benyahia-Kouider

Alors que Bouygues ouvre mardi son réseau 4G, les spécialistes se divisent sur les risques des objets high-tech sur la santé. Et s’ils étaient moins inoffensifs qu’on ne le croit ?

Antennes-relais sur le toit d'un immeuble parisien. (JPDN/SIPA)

Elles sont inodores et incolores. Mais sont-elles pour autant inoffensives ? Les ondes électromagnétiques sont partout. Téléphones portables, sans fil, wi-fi , tablettes, consoles de jeux… Et plus les radiofréquences envahissent notre quotidien, plus elles suscitent méfiance et inquiétude. Alors que les opérateurs de téléphonie sont en train de déployer la 4G qui permet de télécharger en quelques secondes des films sur son mobile et de desservir toutes les zones rurales, les associations environnementales et les écologistes se désolent qu’aucune étude d’impact sanitaire n’ait été lancée à ce jour. Pour ne pas gêner les industriels ? 

La 4G, ce sont des milliards d’investissements, la survie des trois opérateurs talonnés par Free sur le marché du mobile et des milliers d’emplois. Et pour réduire la fracture numérique, devenue une priorité nationale, on imposera à la population une augmentation de 50% de l’exposition aux ondes. Comment être sûr que cette nouvelle technologie n’aura aucun effet sur la santé ? Pour les maires, le sujet est devenu explosif, surtout à l’approche des municipales. Souvent interpellées dès qu’un opérateur veut installer une antenne-relais devant une crèche ou une école, les communes préfèrent appliquer le principe de précaution plutôt que de se fâcher avec leurs électeurs.

La guerre des “pro” et “anti-ondes”

Entre les “pro” et “anti-ondes”, la guerre fait rage. D’un côté, ceux qui se présentent comme les héritiers des Lumières et considèrent, à l’instar du professeur André Aurengo, 64 ans, membre de l’Académie de Médecine, que “le rayonnement des ondes électromagnétiques n’a aucune incidence sur la santé”.Spécialiste de médecine nucléaire à la Pitié-Salpêtrière, il est catégorique : “Plus de trente études en double aveugle ont été menées dans le monde et, à chaque fois, il apparaît que les patients ne ressentent pas les effets des ondes. Les gens cherchent des explications à leurs maux sur internet et se raccrochent à l’électrosensibilité comme à une croyance.”

A l’opposé, le professeur Dominique Belpomme, 70 ans, cancérologue, rejette ce procès en sorcellerie. Il considère que l’électrosensibilité fait partie des nouvelles maladies environnementales, au même titre que les pathologies dues à l’amiante, aux pesticides et autres perturbateurs endocriniens. A tous ceux qui l’accusent de charlatanisme, il rétorque : “Pasteur aussi était regardé avec méfiance par ses confrères jusqu’à ce qu’il découvre les microbes !”

Président de l’Artac (Association pour la Recherche thérapeutique anticancéreuse), Dominique Belpomme a ouvert une consultation pour tous ceux qui ne trouvent aucune réponse à leurs souffrances. Les patients viennent de tout l’Hexagone et même de l’étranger comme Anne-Laure, traductrice pour une organisation internationale à Genève. La première séance dure en général une heure trente. Le professeur Belpomme interroge les patients sur leurs intolérances alimentaires, d’éventuels antécédents psychiatriques, leur mode de vie, leur dernier téléphone, leurs alliages dentaires et même les morsures de tiques, qui peuvent attaquer le système nerveux. Atteinte de sclérose en plaques, Anne-Laure souffre de migraines, de picotements au bout des doigts et de la langue, de sensations de brûlure au visage, de nausées, vertiges, douleurs abdominales, allergie aux produits d’entretien, crises d’asthme…

Je vais sans doute remettre en cause ce diagnostic, lui explique-t-il. Il se peut que vous souffriez d’une forme particulière de MCS (Multiple Chemical Sensitivity). Les patients qui en sont atteints sont souvent plus sensibles à une exposition prolongée aux ondes.”
Outre la suppression définitive du portable et un déménagement, Dominique Belpomme ordonne à la Genevoise des tests sanguins et des échographies du cerveau.

Quand on parle de rayonnement, il faut distinguer les ondes émises par les téléphones portables de celles des antennes-relais. Plusieurs études ont montré que l’utilisation excessive (plus d’une heure par jour pendant cinq ans) du téléphone portable sans oreillette peut augmenter les risques de tumeur au cerveau et avoir des effets négatifs sur la fertilité masculine. En 2010, on avait parlé de “Tchermobile”, jeu de mots macabre rappelant qu’après la catastrophe de Tchernobyl le nombre de cancers de la thyroïde avait explosé.

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LE NOUVEL OBS l’écrivain français découvre qu’il est électro-hypersensible.

Mauvaises ondes

En 2012, pris de malaises à Berlin, l’écrivain français découvre qu’il est électro-hypersensible. Il s’insurge contre le tout-technologique Schproum, par Jean-Yves Cendrey, Actes Sud, 202 p., 19,80 euros. Jean-Yves Cendrey, le Tarass Boulba de la littérature française, reprend du service.

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Avec sa musculature de … L’article est à lire en suivant le lien ICI

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