Le Pr. Belpomme en colloque au sénat : "Technologie sans fil : un nouvel enjeu sanitaire"

Source ARTAC : http://www.artac.info

En 1984, l’ARTAC a été créée par le cancérologue Dominique Belpomme pour mettre à la disposition du corps médical et des malades plusieurs médicaments anticancéreux. Si l’ARTAC a changé sa thématique de recherche depuis 2001, c’est qu’elle ne peut se satisfaire des 50% des malades qui ne guérissent toujours pas et de l’incidence croissante des cancers dans tous les pays industrialisés.

Hormis le tabagisme qui demeure la cause d’environ 25% des cancers en France, aucun des facteurs liés à notre mode de vie n’est en lui-même certainement mutagène. Or, sans mutation, il ne peut survenir de cancer. Il est aujourd’hui devenu évident au niveau scientifique qu’un très grand nombre de cancers non liés au tabagisme sont causés par des facteurs environnementaux, en particulier par la pollution chimique.

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IMMOBILIER – Antennes relais : toutes les questions que vous vous posez

INTERETS PRIVES – Date de parution: 07/2009

Source:http://interetsprives.grouperf.com/article/0667/ms/intprims0667_8289.html?l=123,15;274,55;642,53;928,19;1180,19;1377,83;3779,112;6158,83;6605,47;7303,86;7513,45;9267,51;9464,173;10235,81;10844,142&chk=43076&db=5

Les antennes-relais, nécessaires à la téléphonie mobile, se multiplient sur le territoire. Sont-elles dangereuses pour l’homme ? Peut-on s’en protéger ? Réponses.

Mars 2009. Un coup de tonnerre vient d’ébranler le « petit » monde des opérateurs de téléphonie mobile : trois décisions de justice(voir encadré) ont, coup sur coup, ordonné le démontage d’antennes-relais ! Bouygues Télécom, SFR et Orange, les trois opérateurs nationaux se sont vu opposer le principe de précaution, ajouté en 2005 à la Constitution (dans le cadre de la Charte de l’environnement). Mais de quelle précaution s’agit-il ? Les antennes-relais sont-elles dangereuses pour l’homme ? C’est bien là le noeud du problème, qui ne manque pas de faire débat jusque dans les rangs de l’Assemblée nationale. Propositions de loi, Grenelle des ondes, pétitions, plaintes de riverains… Les antennes-relais ne laissent pas indifférent aujourd’hui. Explications.

Y a-t-il un problème de santé publique ?

50 000 : c’est le nombre d’antennes-relais de téléphonie mobile érigées sur le territoire français. Elles permettent aux 56 millions d’utilisateurs du téléphone portable de converser, d’échanger des SMS et de naviguer sur Internet. Au-delà du préjudice esthétique, pourquoi provoquent-elles tant de débats ? Car ces antennes, culminant à plusieurs mètres de hauteur, émettent des ondes ou champs électromagnétiques (CEM) 24 heures/24 (comme les fours à micro-ondes, le Wi-Fi, etc.). Or, comme l’indique la Commission de sécurité des consommateurs (CSC), il est scientifiquement prouvé qu’une partie de l’énergie émise par les CEM est absorbée par le corps humain. D’ailleurs, il existe, pour les téléphones portables, une unité de mesure qui le quantifie : le DAS, débit d’absorption spécifique.

Doutes. Ce qui n’est pas établi, en revanche, ce sont les éventuels effets sur la santé… D’aucuns se plaignent de migraines, d’anxiété, de fatigue, d’autres craignent la survenance de cancers. Le doute plane et les scientifiques sont loin du consensus : plus de 1 400 études menées à ce jour conduisent à des conclusions différentes. Ce que rappellent les trois décisions de justice…

Et ailleurs en europe ?

Il y a un gouffre entre les seuils d’exposition aux ondes radio en France (de 41 à 61 V/m), qui est la plus mauvaise élève, et dans les autres pays européens… :

– Italie : 20 V/m,

– Pologne : 6,14 V/m,

– Suisse : 4 à 6 V/m,

– Luxembourg : 3 V/m,

– Lichtenstein : 0,6 V/m en 2012.

Source : AFOM, Association française des opérateurs mobiles.
 
Où en est la réglementation  en France ?

Les niveaux d’émission des champs électromagnétiques (CEM) se mesurent en volts par mètre (V/m). Pour la France, les seuils limitatifs réglementaires d’exposition du public aux CEM émis par les antennes-relais sont fixés par le décret 2002-775 du 3 mai 2002. Ils sont de :

– 41 V/m pour le système de fréquences de 900 MHz (mégahertz),

– 58 V/m le système 1 800 MHz,

– 61 V/m pour les UMTS (2 100 MHz ; la technologie 3 G, Wi-Fi, WIMAX).

Seuils à revoir ? Là où le bât blesse, c’est que ces seuils sont calqués sur une recommandation européenne de… 1999 ! « Vu l’évolution technologique, ils sont obsolètes ! », s’inquiète Janine Le Calvez, présidente de l’association Priartem*. Elle et d’autres associations (Robins des toits, Agir pour l’environnement…) demandent un abaissement des seuils à 0,6 V/m (un chiffre tiré d’études autrichiennes). Sans aller jusque-là, le Parlement européen vient de recommander aux États membres de « revoir les limites fixées pour les champs électromagnétiques » (résolution du 23 février 2009).

Quant au DAS (niveau d’énergie absorbé par le corps), il est de 2 W/kg (watts par kilo) maximum et doit être indiqué sur les notices de chaque téléphone mobile (arrêté du 3 octobre 2003).

Qu’est-ce qui va changer ?

Le 23 avril dernier, le ministre de la Santé, Roselyne Bachelot, et les secrétaires d’État à l’Économie numérique et à l’Écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet et Chantal Jouanno, ont organisé dans l’urgence un « Grenelle des ondes ». L’atmosphère électrique qui a entouré ce Grenelle s’est accentuée au sortir de la table ronde. Les dix promesses faites par le ministre de la Santé font pâle figure face aux revendications.

Plus d’informations. L’accent sera mis sur l’information au consommateur : un site Internet, des notices explicatives sur les radiofréquences, l’affichage du DAS sur le descriptif en magasin de chaque téléphone portable… Seule véritable action : l’interdiction pour les enfants d’utiliser leur mobile dans les écoles primaires. Aucune révision des seuils n’a, elle, été annoncée…

Comment agir individuellement ?

Peut-on empêcher, en tant que simple particulier, l’édification d’une antenne-relais près de chez soi ? Depuis les décisions successives de la cour d’appel de Versailles (4 février), du TGI de Carpentras (16 février) et du TGI d’Angers (5 mars), à l’origine du Grenelle des ondes, la réponse est plutôt positive…

Se renseigner en mairie. Tout d’abord, comment savoir si son quartier ou, pire, son immeuble va bientôt être « agrémenté » d’une antenne-relais ? « Il suffit d’aller voir en mairie et sur le lieu d’édification où l’affichage est obligatoire », répond Janine Le Calvez. Dès ce moment, il ne faut pas hésiter à monter un collectif », poursuit la présidente de Priartem. Un avis que partage maître Richard Forget, avocat au barreau de Paris et plaideur face à Bouygues Télécom : « Nous avons voulu recréer une mini ”class action” pour avoir plus de poids. Les plaideurs ont ainsi pu être remboursés de leurs frais d’avocat. »

Trouble du voisinage. Quels arguments juridiques invoquer ? Pas directement le principe de précaution en tout cas. Dans le cas des trois décisions de justice précitées, le démontage des antennes-relais a été obtenu sur le fondement du trouble anormal de voisinage (voir IP suppl. 666). Dans l’affaire Bouygues, les juges ont considéré que les riverains d’antennes-relais peuvent justifier d’une « crainte légitime » constitutive d’un trouble d’ordre sanitaire.

Risque sanitaire. D’une part, le seul fait que l’installation en cause respecte les normes d’exposition françaises (en V/m, voir p. 18) ne prouve pas que cette exposition soit inoffensive pour le corps humain. D’autre part, les études scientifiques et aussi les positions législatives divergentes entre les pays (voir encadré) conduisent à qualifier de sérieuse l’incertitude quant à l’innocuité des CEM… « Exposer son voisin contre son gré à un risque certain constitue un trouble anormal de voisinage », conclut la cour d’appel de Versailles ! Preuve de l’importance du risque aux yeux des juges : la décision d’Angers (5 mars 2009), elle est la première application en référé du principe de précaution…

Préjudice financier. Il est également possible d’invoquer un préjudice esthétique résultant d’une « présence visuelle négative permanente », tel que l’ont invoqué les plaignants contre SFR (TGI Carpentras, 16 février 2009), mais aussi une dépréciation du bien. « Plusieurs experts de Laforêt immobilier, Chevreuse immobilier et Demeures et châteaux de France ont attesté qu’un bien situé à proximité d’antennes perd environ 30 % de sa valeur ! », détaille maître Forget. Dans les deux cas, les juges « accordent plutôt des dommages et intérêts, mais n’ordonnent pas le démontage des antennes », prévient-il.

Que faire dans une copropriété ?

Voici quelques conseils pour contrer la copropriété de son immeuble si elle souhaite donner son accord pour l’installation d’une antenne-relais.

Avant installation. C’est simple, il suffit de voter non à la résolution de l’assemblée ! Depuis un arrêt de la cour d’appel de Paris du 7 avril 2005 (n° 04/12610), l’accord des copropriétaires, pour la mise en place d’une antenne-relais sur le toit de l’immeuble, doit être obtenu à l’unanimité… Une voix contre suffit à faire obstacle.

Après installation. Si l’antenne est déjà installée, il n’y a pas grand chose à faire, sauf à se renseigner sur la date de reconduction du contrat de bail donné à l’opérateur (la durée varie selon les contrats). « Il existe là un vide juridique, déplore maître Forget. Il n’est pas sûr que la règle de l’unanimité s’applique pour la reconduction du bail. » Il ne resterait alors qu’une autre option : en venir aux mains… judiciaires !

*Pour une réglementation des implantations d’antennes-relais de téléphonie mobile.

Trois coups de semonce

Trois décisions de justice rendues contre les opérateurs de téléphonie mobile ont marqué le début d’année. Rappel des faits :

– 4 février : Bouygues Télécom est condamné par la cour d’appel de Versailles à l’enlèvement, sous astreinte de 500 € par jour, de ses antennes-relais à Tassin-la-demi-lune (69). L’opérateur doit verser 7 000 € de dommages et intérêts à chacun des trois couples plaignants. Bouygues s’est pourvu en cassation.

– 16 février : c’est au tour de SFR d’être condamné par le TGI de Carpentras à démonter une antenne de 20 mètres de haut sur la commune de Châteauneuf-du-Pape (84). L’astreinte est, cette fois, de 400 € par jour et les dommages et intérêts de 1 500 € pour les plaignants.

– 5 mars : le TGI d’Angers, statuant en référé, a interdit à Orange d’ériger trois antennes sur le clocher d’une église.
 

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Pradines. Mobilisation contre l’antenne relais lundi


   Publié le 03/10/2009 03:52 | LaDepeche.fr

Une partie des membres de l'association « Pech de Poutary ».

Une partie des membres de l'association « Pech de Poutary ».
Une partie des membres de l’association « Pech de Poutary ».

« Non à l’implantation d’une antenne relais au « Pech Poutary » (château d’eau) à Pradines » : c’est le cri qu’avaient lancé en février dernier, les membres de l’association « Pech de Poutary », très déterminés à s’opposer à cette installation trop près des habitations (50 à 80 mètres) de ce secteur de Pradines. Ce projet n’avait pas fait l’unanimité au sein de l’équipe municipale lors d’un vote qui avait recueilli 9 pour, 7 contre et 7 abstentions.

À l’époque une pétition avait recueilli plus de 500 signatures de riverains et de Pradinois. Ils avaient dénoncé la non-information et avaient demandé à la mairie d’appliquer le principe de précaution, à cause des conséquences néfastes des ondes électromagnétiques. Parmi leurs requêtes également, le choix d’un autre site pour cette antenne, plus éloigné des habitations. L’association avait demandé au maire et à ses conseillers de tenir leurs engagements électoraux.

En février Lætitia Ousset, vice-présidente de l’association, rappelait : « Durant la campagne et sur le bulletin municipal, le maire n’a cessé de dire qu’il souhaitait développer l’écologie, plus de dialogue, de transparence avec la population. Or du dialogue il n’y en a point eu et on nous a mis devant le fait accompli ». Le maire de Pradines les avait ensuite reçus et allait voir ce qui pourrait être fait.

Mais il semble que les travaux de l’antenne vont bientôt débuter. Aussi, l’association « Pech Poutary », n’ayant pas été mise au courant de la suite que donnait la mairie à cette affaire, invite tous les citoyens de la commune à venir les soutenir. Un rassemblement est prévu lundi 5 octobre, sur le parvis de la mairie de Pradines de 16 heures à 18 heures.

Si vous souhaitez soutenir cette action, contactez : Abder Jaballah au 05 65 23 26 30, président de l’association, ou Lætitia Ousset au 05 65 35 33 05, vice-présidente.

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Eaunes. Antennes-relais : des risques pour la santé ?


  Publié le 02/10/2009 03:47 | LaDepeche.fr


Lundi prochain, le débat se penchera sur les antennes-relais.
Lundi prochain, le débat se penchera sur les antennes-relais.

Annoncés au forum des associations, les débats éco citoyens de l’association Eaunes Environnement et Qualité de Vie reprennent leur rythme : le lundi 5 octobre à 20h30, à la salle Damien Guarrigues (à l’abbaye), le public est cordialement invité à échanger et débattre dans une ambiance conviviale autour de la question des risques liés aux antennes-relais et plus largement aux ondes électromagnétiques qui traversent notre quotidien. Il y a 6 mois environ le gouvernement réunissait opérateurs et associations pour un Grenelle des ondes. Qu’est-il sorti de cette rencontre ? Quels principes de précaution retenus vis à vis des effets potentiels des radiofréquences ? Où en sommes-nous ? Questions complexes mais incontournables : des antennes sont déjà implantées dans notre environnement proche, d’autres implantations sont en cours de réalisation. Des membres du Collectif Antennes 31, confrontés à des situations diverses, viendront en débattre lors de ce débat. Le site de l’association actualisé en continu : http://eaunes.environnement.free.fr/

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Antenne relais au centre ville : le débat différé


  Publié le 02/10/2009 03:47 | P.Mz

Environnement. Le référé reporté au 5 novembre.

Le débat n'est pas tranché au sujet de l'implantation d'une antenne sur les toits du centre ville.Photo DDM,

Le débat n'est pas tranché au sujet de l'implantation d'une antenne sur les toits du centre ville.Photo DDM,
Le débat n’est pas tranché au sujet de l’implantation d’une antenne sur les toits du centre ville.Photo DDM,

Caramba, encore raté ! Pour la seconde fois, le référé intenté par Me Morel pour le compte de ses clients commerçants du centre ville contre l’implantation d’une antenne SFR rue de la République, a été reporté. Le débat judiciaire n’a donc pas eu lieu, hier, comme prévu. La raison ? « J’ai reçu de la partie adverse, 53 pages de conclusions et 200 pages contenant des pièces relatives au projet, hier (N.D.L.R. : mercredi) », explique Jean-François Morel. Ce second report, cette fois à la demande des plaignants, offre néanmoins un sursis supplémentaire à ces derniers, l’opérateur s’étant engagé à ne pas installer d’antennes avant la décision de justice. Nouvelle audience le 5 novembre donc !

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Blagnac. La ville est candidate au «Grenelle des ondes»


Publié le 01/10/2009 03:49 | Aurélie Alric

Environnement. Les associations poursuivent le combat contre les antennes. La mairie les écoute.

Les collectifs blagnacais ont rencontré Pascal Boureau mardi soir.Photo DDM, A.A.

Les collectifs blagnacais ont rencontré Pascal Boureau mardi soir.Photo DDM, A.A.
Les collectifs blagnacais ont rencontré Pascal Boureau mardi soir.Photo DDM, A.A.

Les collectifs du quartier de l’Aérogare et de l’avenue du Parc qui dénoncent la présence des antennes-relais, notamment à proximité des écoles, ont rencontré Pascal Boureau, adjoint délégué à l’environnement et au cadre de vie, mardi soir.

Sujet du jour : la candidature de Blagnac au Grenelle des ondes, lancé par le ministère de la Santé. Face aux actions menées par les associations blagnacaises pour alerter la population sur les risques liés à l’exposition aux ondes électromagnétiques, la municipalité a décidé de répondre à l’appel de candidature du gouvernement. Entre 12 et 20 villes témoins seront sélectionnées pour participer à une table ronde avec les opérateurs de téléphonie dans le but de limiter le seuil d’émissions des ondes à 0,6V/m, mesure certifiée sans danger pour la santé publique par les experts indépendants.

La municipalité s’engage

« Le dossier de candidature doit être déposé avant le 31 octobre. D’ici là, nous souhaitons travailler avec les associations pour développer un argumentaire solide qui nous permettra de faire partie des villes sélectionnées », a précisé Pascal Boureau.

De leur côté, les collectifs ont rappelé leurs inquiétudes pour la santé des personnes fragiles.

« Cela fait maintenant trois ans que nous réclamons le redéploiement des antennes », rappelle Dora Pinel, membre du collectif de l’avenue du Parc. Et Caroline Cambon, du collectif de l’Aérogare d’ajouter : « Nous sommes inquiets pour nos enfants. Nous avons organisé des mesures à l’école de l’Aérogare. Les pics atteignent 5,3V/m alors que les mesures entreprises par la municipalité ne dépassent pas le seuil des 1,3V/m. »

« Notre objectif est de mettre en place des mesures régulières qui permettent de déterminer les préjudices subis par la population sur du long terme. Ces éléments nous permettront de négocier un redéploiement des antennes avec les opérateurs », a précisé Pascal Boureau. « En étant sélectionnés pour le Grenelle des ondes, nous obtiendrions des aides matérielles qui faciliteraient nos démarches. Si nous ne sommes pas retenus, la commune prendra à sa charge les mesures à effectuer et la démarche sera entamée dès la fin de l’année ». Les villes choisies pour participer au Grenelle seront connues dès la mi-novembre.

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"La municipalité encore épinglée sur les ondes électromagnétiques" – Hérault du Jour – 29/09/2009

 

Société. Les partisans d’une téléphonie respectueuse de la santé viennent de réaliser un film sur Béziers.

Forts du succès rencontré lors de leur première présence à la Journée des Associations sur les allées Paul Riquet de Béziers, les membres de la coordination des collectifs ou comités biterrois pour une téléphonie respectueuse de la santé publique, ont décidé d’en tirer un filln.

« Cette production, qui sera diffusée prochainement sur le site internet www.next-up.org, est un témoignage audiovisuel de l’inquiétude des Biterois par rapport aux ondes électromagnétiques diffusées via les antennes relais, Car nous avons rencontré de nombreuses personnes qui nous ont fait part de leur mauvaise expérience, notamment ce garagiste dont les ondes des antennes relais perturbent le fonctionnement de ses appareils électroniques de mesures », explique Bruno Goupille, président du mouvement.

Lire la suite sur le site de Robin des Toits.

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Les clés 3G et les smartphones saturent les réseaux téléphoniques

   LEMONDE.FR avec Reuters | 30.09.09 | 10h47  •  Mis à jour le 30.09.09 | 11h38

Dans les zones urbaines, aux heures de pointe, le développement des clés 3G et des smartphones, qui permettent d’accéder à Internet en utilisant le réseau de téléphonie mobile, crée des problèmes de saturation qui pourraient devenir importants.

La généralisation des smartphones et des ordinateurs portables équipés d’une clé 3G constitue une nouvelle manne de revenus pour les opérateurs, mais ces réseaux, d’abord conçus pour transmettre la voix et les SMS, se révèlent peu adaptés et nécessiteront d’importants investissements pour pouvoir faire face à l’afflux de données. “Les opérateurs courent le risque d’avoir des pannes qui pourraient faire la une des journaux”, explique Ahmed Guetari, directeur technique zone Europe de l’équipementier réseaux Juniper Networks.
Pour SFR, par exemple, le trafic de données a été multiplié par dix en 2008, et devrait à nouveau être multiplié par dix d’ici à 2012. L’entreprise affirme avoir déjà largement entrepris la transformation de son réseau pour éviter des tensions. Mais l’investissement dans ces réseaux n’est pas rentable à court terme : la création d’antennes relais supplémentaires, qui permettent de décongestionner le réseau, n’engendre en effet pas directement de revenus supplémentaires. Les opérateurs rechignent donc à investir massivement dans des extensions de leurs capacités. En France en 2008, le montant total des revenus du transport de données était de 3,1 milliards d’euros (+27 %) sur le segment mobile, selon l’Arcep. C’est l’équivalent des seuls investissements de France Télécom.

Pour plusieurs experts, c’est le modèle même des forfaits d’accès au Web qui devrait être repensé. La quasi-totalité des forfaits actuels permet, pour un prix fixe, d’utiliser de grandes quantités de données. En réaction à l’explosion du trafic, plusieurs opérateurs ont choisi de fixer un plafond de téléchargement à leurs clients, au-delà duquel la qualité de service est dégradée. Une autre piste, explorée notamment par SFR en France ou Telstra en Australie, consiste à réorienter le flux de données mobiles vers les réseaux fixes.

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