Compteur LINKY, attaqué au Conseil d’Etat par Robin des Toits – 01/12/2011

Compteur LINKY, attaqué au Conseil d’Etat par Robin des Toits - 01/12/2011  

Compteur LINKY

L’association nationale Robin des Toits a déposé au Conseil d’Etat un recours contre la décision du ministre de l’énergie annoncée dans son intervention du 28 septembre 2011 de généralisation du compteur “intelligent” dit “Linky”.

Robin des Toits soulève quatre défauts majeurs dans cette décision :

– le manquement total au Principe de Précaution avec l’absence d’étude d’impact des conséquences en termes d’exposition de la population aux champs électromagnétiques, récemment classés cancérogènes possibles par l’OMS, absence d’étude de l’impact sanitaire, absence de prise en considération des technologies alternatives ;

– la violation de la loi relative à l’informatique et aux libertés (loi du 6 janvier 1978) avec une collecte et un traitement de données présentant un caractère excessif, eu égard à l’atteinte à la vie privée, par rapport à la finalité recherchée ;

– la violation du code des marchés publics, l’élaboration et le choix du prototype, qui va représenter une plus-value considérable pour le concepteur, n’ayant fait l’objet d’aucun appel d’offres ni de mise en concurrence ;

– la violation du droit de propriété des collectivités territoriales et du principe de libre administration, les collectivités étant, dans l’opération, dépossédées des compteurs qui étaient leur propriété ; en outre, une loi était nécessaire pour opérer un tel transfert de propriété.

Le cumul d’infractions et d’illégalités énumérées ci-dessus fonde la légitimité de toute personne à s’opposer à l’installation de ce type de compteur en s’appuyant notamment sur la récente décision du Conseil d’Etat qui rappelle que toute décision publique est soumise au Principe de Précaution.

Or, la violation du Principe de Précaution est manifeste dans le cas de ce type de compteur (électricité, eau et gaz).

Maintenant que le délai est interrompu par son recours déposé, l’association nationale Robin des Toits invite les élu(e)s et Collectivités locales à s’associer à elle dans cette action, et les autres associations et groupements opposés à Linky à intervenir dans le litige afin de présenter leurs propres arguments et augmenter ainsi les chances d’obtenir l’annulation de cette décision qui pêche sur tant de points.

Contact presse :
Etienne CENDRIER
Tél. : 01 40 18 02 81

communique_2011_12_01.pdf Communiqué_2011_12_01.pdf  (112.79 Ko)

source : http://www.robindestoits.org/Compteur-LINKY-attaque-au-Conseil-d-Etat-par-Robin-des-Toits-01-12-2011_a1387.html

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Le lundi 21 novembre 2011 à 14h25, le Dr Halimi présentera dans Allo Docteur sur France 5, les résultats de notre enquête sur l’impact des antennes relais sur la santé

Des médecins lancent une enquête sur l’impact des antennes relais sur la santé

Association Santé Environnement France

Lundi, 03 Octobre 2011 15:07 L. Ferrer

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Sur les toits fleurissent de sulfureuses antennes-relais…Alors, quand on en a douze sur son toit et qu’on a des maux de tête, des saignements de nez, des vertiges, on fait vite le rapprochement – qu’il soit fondé ou non. Afin de faire un état des lieux de l’impact de ces antennes relais sur la santé des gens, l’Association Santé Environnement France lance une enquête sanitaire citoyenne sur l’impact des antennes relais sur la santé des « riverains ».

L’enquête sera lancée par l’ASEF le samedi 15 octobre dans une cité HLM d’Aix-en-Provence* – celle-ci a été choisie pour les 12 antennes relais qu’arborent l’un de ses toits. Elaborée avec l’aide de l’association Priartem, le questionnaire que les médecins de l’association vont aller faire remplir aux habitants a pour but de donner des indications sur l’état de santé de ses populations. A combien de mètres se situent les antennes relais de leur logement ? Sont-elles en face ? Sur le côté ? Combien de temps par jour utilisent-ils leur téléphone portable ? Quels symptômes observent-ils ? Maux de tête ? Fatigue ? Nausées ? Sont-ils atteints de maladies spécifiques ? Purpura ? Fausse couche ?

Pourquoi les HLMs ? Pour les opérateurs, les HLMs sont des aubaines : ils n’ont qu’un seul propriétaire à convaincre, et pas des dizaines comme dans le cas des copropriétés… En effet, l’arrêt du 7 avril 2005, décrète qu’une antenne relais ne peut être implantée que si les propriétaires de l’immeuble l’acceptent à l’unanimité. Si l’on est locataire dans un appartement privé ou dans un HLM, on ne nous demande donc pas notre avis…« Ces personnes ont l’impression qu’on se moque d’elles. On ne leur a pas demandé leur avis pour savoir si elles étaient d’accord pour qu’on leur implante des antennes relais sur le toit. Elles ne touchent même pas d’indemnités financières pour ça et pourtant ce sont elles qui prennent et assument le risque…C’est anti-démocratique. Notre objectif est aujourd’hui de recenser les maux et pathologies dont souffrent les riverains d’antennes relais. Car en tant que médecins, nous estimons qu’il n’y a pas ni patient, ni citoyen de seconde zone» affirme le Dr Patrice Halimi, Secrétaire Général de l’ASEF et Chirurgien-Pédiatre à Aix-en-Provence.

Présente au « Grenelle des Ondes » en 2009, l’association a beaucoup travaillé sur la question des ondes électromagnétiques et sur la gestion de la prise de risque collective. Aujourd’hui, en France, la norme oscille entre 41 et 61 volts/mètre alors que l’ensemble de nos voisins européens a adopté des normes comprises entre 3 et 6 volts/mètre. L’Autriche étant même passé à une réglementation de 0.6 volt/mètre ! Récemment le rapport de l’Afsset appelait à la réduction de l’exposition du public aux ondes électromagnétiques. Il préconisait notamment la mise en place du principe ALARA qui consiste à ce que la puissance des antennes soient réduites à la plus basse fréquence possible. En mai dernier, le Conseil de l’Europe a même reconnu que les émissions de la téléphonie mobile étaient une attaque à la santé publique. « Nous avons donc besoin de normes collectives telles qu’il en existe sur l’air ou sur l’eau ! En l’absence d’études figées, demandons-nous à qui doit bénéficier le doute ? Répondons à cette question de façon à ce que demain, nous ne regrettions pas nos actes d’aujourd’hui » complète le Dr Patrice Halimi.

Contact presse: Ludivine Ferrer/Sarah Norest : 04 88 05 36 15 ou ludivine.ferrer@asef-asso.fr Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. – sarah.norest@asef-asso.fr Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

L’Association Santé Environnement France rassemble aujourd’hui près de 2 500 médecins en France. Dégrader notre environnement impacte notre santé. Pour la préserver et entrer dans la voie de la santé durable, les médecins de l’ASEF appellent à agir afin que chacun d’entre nous devienne acteur de sa santé. Elle travaille sur des sujets aussi variés que les PCB, la qualité de l’air intérieur, la téléphonie mobile ou encore le changement climatique et la biodiversité.

Mis à jour ( Lundi, 03 Octobre 2011 16:21 )

Source : http://www.asef-asso.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=965:des-medecins-lancent-une-enquete-sur-limpact-des-antennes-relais-sur-la-sante&catid=16:nos-communiques-de-presse&Itemid=121

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Manifestation à Bruxelles pour la baisse de la pollution électromagnétique – 16/11/2011

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Manifestation à Bruxelles pour la baisse de la pollution électromagnétique - 16/11/2011

Peut-être avez-vous déjà lu qu’un appel de deux minutes avec un téléphone portable altère les fonctions cérébrales de l’enfant pour une heure.

Mais votre téléphone cellulaire n’est pas la seule source de rayonnements électromagnétiques dans notre société. Depuis quelques années nous sommes bombardés en permanence de micro-ondes pulsées issues des antennes relais (GSM, 2G, 3G UMTS, WIMAX… ), téléphones sans fil DECT, babyphones sans fil, Internet sans fil (WiFi/WLAN), etc.

Comme si cela ne suffisait pas, les gouvernements de toute l’Europe sont en train d’autoriser à l’industrie télécom d’encore augmenter l’exposition aux ondes électromagnétiques par de nouvelles sources telles que le réseau 4G (LTE), les compteurs électriques “intelligents”, Galileo-satellites, etc.

Selon des milliers de professeurs, de médecins et de scientifiques Il y a un lien direct entre l’augmentation actuelle des maladies chroniques (Alzheimer, TDAH, fibromyalgie, SFC, insomnie, allergies, etc) et l’augmentation exponentielle de l’électrosmog ces 10 dernières années.

Les politiques sont averti plusieurs fois par les scientifiques que l’exposition actuelle aux rayonnements électromagnétiques est une menace directe pour la santé publique, et qu’ils doivent impérativement établir de nouvelles limites d’exposition biologiquement acceptables.

Les politiques doivent réaliser que la santé publique est primordiale, et qu’ils doivent donc agir d’urgence.

Voilà pourquoi nous devons manifester tous ensemble!

Ce 16 novembre, des citoyens venus de toute l’Europe
viendront manifester à Bruxelles.

Nous demandons de baisser la pollution électromagnétique.

Nous protestons :

– Contre l’absence à la conférence de l’Union Européenne des 16 et 17 novembre, de scientifiques ayant des points de vue divergents de l’actuelle position laxiste européenne. En effet, aucun des scientifiques dont les recherches ont prouvé des effets nocifs des rayonnements électromagnétiques ne sont invités à s’exprimer lors de cette conférence, comme L. Hardell, H. Lai, M. Kundi, F. Adlkofer, G. Oberfeld, O. Johansson, M. Havas, etc. (détails de la conférence sur http://www.onetec.be/EMF2011);

– Contre l’attitude et les législations laxistes des gouvernements, qui ne tiennent pas compte de l’existence d’effets non thermiques toxiques des champs électromagnétiques;

– Contre l’absence de reconnaissance de l’hypersensibilité électromagnétique comme handicap (à part quelque peu en Suède et en Espagne)

– Contre l’ingérence des industriels télécom dans la recherche. Les études sponsorisées par l’industrie télécom concluent neuf fois plus souvent à l’absence d’effets biologiques que les études indépendantes non financées par l’industrie. Pure coincidence?

Nous invitons chacun et chacune d’entre vous à manifester avec nous !

Quand?
Le mercredi 16 novembre 2011 à partir de 16h jusqu’à 18h30.

Où?
A côté de l’entrée du bâtiment “Charlemagne”,
170 Rue de la Loi, 1000 Bruxelles, Belgique
(c’est dans ce bâtiment qu’est organisée la conférence de l’UE sur les ondes et la santé).

Contact?
Si vous voulez rejoindre notre manifestation ou que vous avez des questions,
merci d’envoyer un mail à steven@petition-electrosmog.be

Vous pouvez lire (et signer) le texte de la pétition sur
http://www.Petition-Electrosmog.be

Vous trouverez ce texte ci-joint (pdf) +
plus d’information en anglais (pag. 4-6)

Merci de le transmettre à tous vos contacts, famille, amis, collègues…

En vous remerciant,

Les organisateurs de la manifestation :

StopUMTS.be (Belgique), StralingsArmVlaanderen.org (Belgique),
Collectif Dé-Mobilisation (Belgique), StopUMTS.nl (Pays-Bas),
AMICA (Italie) et RobindesToits.org (France).

Notre manifestation à le soutien de :

– Professeur Olle Johansson (département Neuroscience à l’Institut Karolinska de Stockholm; The Royal Institute of Technology de Stockholm)
– Professeur Dr. Ing. Giancarlo Spadanuda (Univ. de Calabria; Gouv. d’Italie, la Ministère de l’Environnement; détails sur spadanuda.it)
– Professeur émérite Dr. Freddy Decreus (Université de Gand)
– Professeur Els Laenens (Université d’Anvers)
– Dr. med. Gerd Oberfeld (Gouvernement de Salzburg, Dép. de Santé Public)
– Hermes Sanctorum (Membre du Parlement Flamand)
– Teslabel.be (Belgique)
– Robin des Toits (France)

Professeur Olle Johansson:

« Les gouvernements et les agences de protection de la santé en général se cachent derrière des directives officielles dépassées, qui ont été élaborées lorsque l’on croyait que la seule façon que les organismes vivants puissent être lésés par un rayonnement électromagnétique était qu’il soit assez fort pour provoquer une chaleur aigüe. Et avec des poupées en plastique remplies de liquide!

Ceci est totalement faux! Il y a d’innombrables articles dans des revues scientifiques depuis plusieurs décennies qui montrent très clairement qu’il y a des effets non thermiques biologiques (certains d’entre eux extrêmement nocifs) des champs électromagnétiques qui sont bien en dessous des consignes de sécurité officielles. »

manifestation_contre_la_pollution_electromagnetique_le_16_nov__a_bruxelles.pdf MANIFESTATION contre la POLLUTION ELECTROMAGNETIQUE le 16 nov. à Bruxelles.pdf  (370.52 Ko)

SOURCE : http://www.robindestoits.org/Manifestation-a-Bruxelles-pour-la-baisse-de-la-pollution-electromagnetique-16-11-2011_a1364.html

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Montpellier : ANTENNES RELAIS TELEPHONIE MOBILE "Conférence-débat Environnement Droit Santé"

Les Technologies sans fil et notre Santé

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Nous souhaitons vivement votre participation, votre présence est bien sûre indispensable !!!

A diffuser très largement à tous vos contacts

Merci de votre soutien !!!

Coordination Régionale Ondes Santé Robin des Toits Languedoc  Roussillon        
Pour une technologie numérique respectueuse de la santé publique 

Le Délégué régional Robin des Toits Bruno Goupille

Pour tous renseignements vous pouvez nous contacter au 04 67 39 04 91
ou par Mail : cros.robindestoits@laposte.net

24, Impasse Alfred NOBEL 34500 Béziers

Membre de l’association nationale :
Robin des toits http://www.robindestoits.org/

Bien cordialement,
Nathalie OUZOULIAS
Robin des Toits Gard / Lozère
http://www.robindestoits.org/

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Le Bisphénol A sera enfin interdit dans les emballages alimentaires!

Association Santé Environnement France

Jeudi, 13 Octobre 2011 10:15 J.Maherou

BPA

Après les biberons en 2010, c’est maintenant au tour des emballages alimentaires contenant du Bisphénol A (BPA) d’être interdits !

Hier, mercredi 12 octobre 2011, l’Assemblée Nationale a voté quasi unanimement une proposition de loi interdisant la fabrication, l’importation, l’exportation et la mise sur le marché des emballages alimentaires contenant du BPA dès 2014 et dès 2013 dans les contenants alimentaires destinés aux enfants de moins de 3 ans.

Ce texte intervient deux semaines après la publication d’un rapport de l’Agence nationale de la sécurité sanitaire (Anses) sur les effets du BPA et sur son utilisation en France. Ce rapport a conclu que cette substance omniprésente avait des effets suspectés sur la reproduction, le métabolisme des sucres et des graisses, ainsi que sur le système cardiovasculaire.

L’Anses avait alors demandé la substitution du BPA dans de nombreux articles en plastique, notamment les matériaux au contact de denrées alimentaires, en ayant recours à des substances dont l’innocuité a été démontrée.

Après la publication de ce rapport, les professionnels de l’agroalimentaire, de la chimie et du conditionnement ont redoublé d’efforts pour faire valoir qu’un produit de substitution est loin de s’imposer, et qu’il est nécessaire d’avoir plus de temps pour mener recherches et adaptations technologiques.

Selon le Syndicat national des fabricants de boîtes métalliques (SNFBM), l’évaluation et la validation des solutions alternatives nécessiteront un délai de plusieurs années, indispensable pour garantir la sécurité des consommateurs.

Pour en savoir plus

– Consulter notre article sur le rapport de l’Anses

– Consulter notre Synthèse ASEF pour tout savoir sur le BPA

Mis à jour ( Jeudi, 13 Octobre 2011 10:26 )

Souce : http://www.asef-asso.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=972:le-bisphenol-a-sera-enfin-interdit-dans-les-emballage-alimentaires-&catid=85:air-interieur-&Itemid=233


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Bilan et Perspectives du troisième colloque de l’Appel de Paris

ARTAC1   Association pour la recherche Thérapeutique Anti-Cancéreuse

Newsletter de l’Appel de Paris n° 35

Les 12 et 13 avril derniers sous obédience de l’OMS, l’Organisation mondiale de la santé, et de l’AEE, l’Agence européenne de l’environnement, s’est tenu à Paris à la Maison de l’UNESCO, le troisième Colloque de l’Appel de Paris.
En réponse au deuxième article de cet Appel, le thème abordé en était la santé des enfants face à la pollution de notre environnement.
Trois mois après la tenue de ce colloque international organisé par l’ARTAC, en collaboration avec l’International Society of Doctors for the Environnement (ISDE) et la Health and Environment Alliance (HEAL), le temps est au bilan et aux perspectives d’avenir.
Le Bilan :
1. Témoignage du bien fondé de l’Appel de Paris et des combats que vous avez engagé en
signant l’Appel de Paris, du caractère exceptionnel et de l’importance de ce troisième
colloque, L’OMS représentée en la personne de Madame le Dr Maria Neira, Directrice du
département de la Santé Publique et de l’Environnement et l’AEE, en la personne de Mr
David Gee, Conseiller scientifique principal  Politiques et nouveaux enjeux, nous ont fait
l’honneur de leur présence effective pour l’introduction de cette manifestation…

 Lire la suite sur le site de l’Artac

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Toulouse Conférence-débat "Les pollutions électromagnétiques et leurs effets sur la santé"

L’association Antennes31 organise une conférence-débat avec le professeur Pierre Le Ruz, Président du CRIIREM, Docteur en Physiologie, Expert Européen Indépendant en Radioprotection et Nuisances Électromagnétiques.


Avec le soutien des associations amies et partenaires et de leurs présidents.

  – AMIS DE LA TERRE Midi-Pyrénées

  – ASESO (Association Santé Environnement du Sud-Ouest) ,

  – CLCV (Confédération de la Consommation, du Logement et du Cadre de Vie)

  – CSF du Mirail ( Confédération Syndicale des Familles)
  – IODE-DU-LAC (Le réseau vert des salariés d’Airbus : Initiatives d’Ouverture de Débats et d’Echanges)

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Voir/éditer l’affiche au format PDF


Voir/éditer les Flayers au format PDF


Pour se rendre à la conférence :  Agrandir le plan

                                                COMMUNIQUE DE PRESSE

                LES DANGERS DES CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES

Les ondes sont partout : téléphone portable, wifi, téléphone sans fil, antennes – relais, interphones bébé…. Le brouillard électromagnétique n’a jamais été aussi présent et avec son augmentation constante, s’élèvent également de plus en plus d’interrogations sur son innocuité et ses effets sur la santé humaine.

Certaines personnes, plus sensibles que d’autres développent des symptômes ou des maladies qui semblent liées aux champs électromagnétiques (CEM). Des citoyens, toujours plus nombreux et inquiets de l’impact de l’exposition aux CEM sur leur santé et celle de leurs enfants se mobilisent et demandent que soient revues  les normes, que les politiques prennent en compte les risques encourus en terme de santé publique.

Les opérateurs de téléphonie nient les risques, les experts scientifiques s’affrontent, l’importance de l’enjeu économique est évident .

Afin d’informer public et professionnels de santé, l’association Antennes 31 invite le Docteur Pierre Le Ruz, président du Criirem (Centre de Recherche et d’Information Indépendant sur les Rayonnements électromagnétiques non ionisants) à venir parler des dangers des CEM. Au cours de cette conférence qui aura lieu le mercredi 15 juin 2011 à 20H à l’amphi 9 de la faculté du Mirail à Toulouse, le Dr Le Ruz fera le point sur l’état de la recherche sur le sujet, abordera la question de l’électro-hypersensibilité et donnera des conseils sur les précautions que chacun peut prendre dans la vie de tous les jours. Une partie débat et réponse aux questions clôturera sa présentation.

Les intérêts économiques de la téléphonie mobile sont tels que les conflits d’intérêts sont devenus une règle. Comme pour les incidents  nucléaires et  les scandales liés à la dangerosité de certains médicaments, le citoyen reste spectateur face à une désinformation généralisée . Nous pensons qu’il doit avoir accès à une information indépendante et transparente et c’est l’objet de cette réunion.

Mercredi 15 JUIN 2011 à 20H00 AMPHI N° 9 FACULTÉ DU MIRAIL
50m du métro Mirail Université, TOULOUSE

                                        ENTREE LIBRE ET GRATUITE  

  Informations à contact@antennes31.org


 Voir le communiqué de presse au format PDF.

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EXPERIMENTATION DIMINUTION DE L’EXPOSITION AUX ANTENNES-RELAIS : VERS UNE RUPTURE DE CONTRAT

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Grenelle des Ondes, Grenelle de l’Environnement, même constat : de l’affichage; aucune volonté politique.

La Fédération Française des Télécoms (F.F.T) est en passe de réaliser une OPA sur l’expérimentation de la diminution de l’exposition aux antennes-relais.
Chacun peut en juger à la lecture des objectifs initiaux de cette expérimentation et la proposition avancée par la F.F.T.

Présentation initiale des objectifs en Janvier 2010 :
…/…
« Le comité opérationnel a sélectionné le 26 novembre 2009 seize communes pilotes volontaires pour réaliser les expérimentations sur l’exposition après une phase d’appel à candidatures auprès des communes. Elles sont représentatives de six environnements : rural relief faible, rural montagneux, péri-urbain, urbain moderne dense, urbain ancien dense, quartier d’affaire / haute densité. Sous réserve de vérification technique, des modélisations et des expérimentations seront conduites pour chaque quartier.

4.1.3 Simulation de l’exposition et de la couverture avec une modification de la configuration du réseau La diminution de la puissance des antennes devrait avoir un effet direct sur la couverture. Il convient donc d’envisager la modélisation d’une modification de la configuration des réseaux visant à diminuer l’exposition tout en préservant  une couverture et une qualité de service équivalentes ou à traiter d’éventuels points atypiques (densification macrocellulaire, déploiement de microcellules, modification des caractéristiques d’antennes…).

4.2 Expérimentation terrain
…/…
Les mesures sur le terrain sont réalisées sur la zone d’expérimentation mais lors de l’expérimentation d’une diminution de la puissance des antennes, l’ensemble des antennes relais situés à l’intérieur de la zone d’impact pour la couverture est pris en compte. »

Cette expérimentation, initiée par Robin des Toits et acceptée par le Gouvernement, avait suscité la candidature de 238 communes. C’est dire l’intérêt et l’attente de la population et des élus.
16 communes seront retenues par le Comité Opérationnel (COMOP).
Mais, après deux années de discussions et de mises au point, les opérateurs oeuvrent pour que l’expérimentation n’ait plus lieu qu’à un seul endroit et sur une antenne-relais par opérateur. 
L’expérimentation ne porterait plus que sur une seule Ville ; ce n’est plus l’exposition du public qui est réduite, mais l’expérimentation au point de perdre toute valeur ; on passe ainsi d’une expérimentation « ouverte » à une expérimentation « orientée » dont le résultat est fixé à l’avance : montrer la dégradation du service !!

Proposition de la Fédération Française des Télécoms (F.F.T.) en date du 09 Juin 2011:
../…
« Le principe de l’expérimentation vise à montrer la dégradation de la couverture 2G sur le terrain après un abaissement effectif de la puissance d’une antenne sur le réseau en exploitation (configuration actuelle du réseau). …/… Afin de limiter l’impact client lors de cette expérimentation, l’étude portera sur une seule cellule du réseau par opérateur…/…  » (en gras : souligné par RdT)

La « proposition des opérateurs » survient alors que l’OMS vient de classer les radiofréquences de la téléphonie mobile dans la catégorie « cancérogène possible » ; que le Conseil de l’Europe vient de demander un abaissement de l’exposition aux antennes-relais à 0,6 V/ m ; et que France 3 a diffusé un documentaire accablant sur le dossier de la téléphonie mobile « Mauvaises Ondes » http://www.robindestoits.org/VIDEO-documentaire-Mauvaises-ondes-France-3-18-05-2011_a1238.html
Il est donc urgent d’appliquer le Principe de Précaution.

Et dans ce contexte, le Président du COMOP n’a pas rejeté cette « proposition » qui constitue pourtant un camouflet pour les institutions et les élus engagés envers les citoyens dans le souci de la Santé Publique.
Va-t-on voir à nouveau un politique trahir promesses et engagements pour ne pas froisser des industriels ?

Robin des Toits ne cautionnera pas un COMOP qui romprait ses engagements envers population et élus locaux.
Robin des Toits attend la réaction de l’Association des Maires de France (AMF) à ce coup de force.

Voir le communiqué au format PDF


Sourcehttp://www.robindestoits.org

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