Un député socialiste veut réguler l’implantation des antennes relais

 

 

Fraichement enterrée par la majorité, la proposition de loi des écologistes sur la régulation des antennes relais n’est pas totalement morte. Ainsi, Jean-David Ciot aimerait lui aussi encadrer les procédures d’information, d’autorisation et de contrôle pour l’implantation de ces dispositifs. Très impliqué sur ce thème, ce député PS vient de redéposer une proposition de loi en ce sens.

député ciot

Le député Jean-David Ciot l’estime et le regrette : « l’installation, sur le territoire national, des 157 000 antennes-relais GSM ou UMTS actuellement recensées, s’est effectuée en dehors de toute politique de régulation orientée par l’État. Ce dernier a, en effet, jugé préférable de laisser les opérateurs négocier au cas par cas avec les propriétaires immobiliers. »

Selon lui, le principe de précaution ou de sobriété commande à démultiplier les mesures de prudence comme il l’avait déjà exposé en janvier dernier lors des discussions de la proposition écologiste (vidéo). Les expertises sont certes contradictoires, mais l’Organisation mondiale de la santé (O.M.S.) a pour sa part « été amenée à conclure, en 2011, que les téléphones portables sont « peut-être cancérigènes pour l’homme », au même titre que la laine de verre ou les vapeurs d’essence » rappelle-t-il dans l’exposé de ses motifs.

Spécialement, le député socialiste considère qu’il est « indispensable d’assurer l’égalité de tous devant les risques technologiques ». Selon lui, en effet « les pratiques en usage [privilégient] la concentration d’antennes sur les toits des Habitations à Loyer Modéré ». Pourquoi ? Car négocier avec un bailleur social permet aux opérateurs de décrocher des autorisations sur des grandes surfaces immobilières. « Cependant, il en résulte le fait que ce sont les populations à faibles revenus qui sont prioritairement exposées aux émissions électromagnétiques. »

Pour limiter ces risques, le député socialiste d’Aix-en-Provence propose plusieurs mesures inspirées de la récente proposition de loi des écologistes enterrée par la majorité.

ALARA et information des populations

D’abord, inscrire dans la loi le principe « ALARA » (As low as reasonnably achievable) « afin de tendre vers les plus faibles volumes d’émission possible, sans que cela n’altère la qualité de la couverture ». Pour renforcer la protection des plus jeunes, le texte compte interdire les antennes-relais à proximité des établissements qui accueillent les jeunes enfants. Et comme dans la proposition des Verts, le député demande à ce que dans ces établissements, « l’accès sans fil à internet [soit] désactivé au profit des connexions filaires. »

Ensuite, renforcer l’information des populations. « Jusqu’à présent, aucune publicité n’est donnée aux choix d’installation des antennes-relais, et de nombreux citoyens ignorent vivre à proximité de l’une d’entre elles ». Selon la proposition, les projets d’implantation d’une antenne-relais feraient ainsi l’objet « d’un affichage clair et visible en mairie, ainsi que dans le périmètre du local d’habitation concerné. »

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Journaliste, rédacteur en chef

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Protestations en série dans les mairies, face aux installations d’antennes relais 4G


Mairie du 18e, salle des mariages. Nous sommes le mercredi 10 avril, il est 19 h. Une petite vingtaine de personnes attend de pied ferme le début des hostilités. Car ce soir, la mairie d’arrondissement organise une réunion d’information sur l’installation d’antennes relais 4G dans neuf endroits de la division administrative. Pascal Julien, adjoint au maire chargé des espaces verts et de l’environnement, entre et s’installe derrière les micros, suivi peu de temps après par deux cadres de France Telecom-Orange.

L’élu salue la salle et précise d’emblée : « Une antenne relais, c’est d’abord un contrat de droit privé. C’est un bailleur qui accepte d’offrir en location son toit ou sa façade à un locataire pour une somme comprise généralement entre 10 et 20 000
euros par an. La municipalité n’a aucun droit de l’interdire. » Un bruit de mécontentement parcourt les rangs clairsemés de la salle. « Et qu’en est-il des risques de santé liés aux ondes alors ? Et à quoi servent finalement ces réunions ?», lance une femme, visiblement au taquet.

Les débats sont stériles

Pascal Julien, adjoint au maire du 18e, et deux cadres de France Telecom

Actuellement, ce type de spectacle se répète toutes les semaines à la mairie du 18e. L’organisation d’une réunion d’information sur l’installation d’antennes relais revient à la municipalité, qui pourrait très bien ne rien faire. La mairie du 18e a décidé de jouer le jeu jusqu’au bout, et les opérateurs sont obligés d’y participer, conformément à la nouvelle charte qu’ils ont signée avec la Ville de Paris en octobre 2012. Mais, soyons honnêtes, l’intérêt de ces réunions est limité et les débats sont stériles.
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Ondes électromagnétiques : nouveaux soupçons sur les antennes-relais

Une étude française montre que des rats exposés à un champ équivalent à celui des antennes-relais de téléphonie mobile ont un sommeil perturbé. Il est trop tôt pour extrapoler à l’homme.

Auteur: 
Sylvie Dellus

Publié le 04.04.2013

Des chercheurs de l’Ineris (Institut national de l’environnement industriel et des risques) ont exposé pendant six semaines de jeunes rats à un champ électromagnétique équivalent à celui que nous recevons dans la rue, sous le faisceau des antennes-relais de téléphonie mobile. Ils les ont comparés à un groupe de rats qui n’étaient pas exposés.

Leurs résultats montrent que les animaux soumis aux ondes électromagnétiques réagissent comme à une sensation de froid. Leur organisme se met en mode “économie d’énergie”, ce qui augmente leurs besoins énergétiques. Les rats se mettent à manger plus. Mais l’étude ne s’est pas poursuivie suffisamment longtemps pour en déduire un risque de surpoids et d’obésité.

Des différences au niveau du sommeil paradoxal

Mais surtout, les chercheurs de l’équipe Peritox (Péritanatalité et risques toxiques) ont pu observer des différences importantes dans la fréquence des épisodes de sommeil paradoxal : « Dans le groupe contrôle (les rats non exposés), le nombre d’épisode était de quatre par heure. Il était de cinq par heure chez les rats exposés », explique René de Sèze, l’un des responsables de cette étude. Les chercheurs ne parlent pas, pour autant, de véritables troubles du sommeil. Mais cette fragmentation du sommeil paradoxal laisse supposer, à long terme, des difficultés de mémorisation et des troubles de l’humeur.

Elément troublant : les personnes électrosensibles se plaignent, entre autres, de troubles du sommeil avec des difficultés d’endormissement et une durée de sommeil raccourcie.

A ce stade, il est impossible d’extrapoler à l’homme les résultats de cette étude. Le mécanisme en jeu chez le rat n’est peut-être pas présent chez l’humain, ou s’il existe, il est peut-être différent. Pour le savoir, il va falloir poursuivre les recherches.

« Une chose est sûre, l’organisme de ces rats est bousculé. Il perçoit un environnement délétère. C’est le signe qu’il se passe quelque chose. Où ? C’est difficile à dire », remarque Jean-Pierre Libert, l’un des membres de l’équipe. Pour René de Sèze, l’une des pistes les plus intéressantes à explorer serait celle du système nerveux central.

Cette étude a été entièrement financée par des fonds du ministère de l’Ecologie et du Développement durable. Elle a été publiée dans la revue Environnemental science and pollution research.

http://www.santemagazine.fr/

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Châteaulin. Antennes-relais à la gare : la Justice annule l’autorisation

Châteaulin. Antennes-relais à la gare : la Justice annule l’autorisation

Santé jeudi 21 mars 2013

Le tribunal administratif de Rennes vient d’annuler l’arrêté autorisant l’installation d’antennes de téléphonie mobile dans le quartier de la gare. Elles sont en service depuis juin 2011.

Les Robins des toits châteaulinois ont gagné une bataille. Le tribunal administratif de Rennes vient d’annuler l’arrêté par lequel le maire de Châteaulin autorisait l’installation de trois antennes de téléphonie mobile dans le quartier de la gare. La conséquence d’un recours déposé par le collectif, opposé à l’opérateur de téléphonie Orange depuis 2010.

Une surprise pour les Robin des Toits qui, depuis, n’espérait plus beaucoup. « Nous ne savions pas si le recours avait des chances d’aboutir », reconnaît la porte-parole du collectif.

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Antennes relais : « Toulouse doit réaffirmer sa volonté d’une législation à la hauteur de l’enjeu »

Déjà neuf antennes sont installées dans le quartier du centre-ville.A l’occasion du Conseil municipal de ce vendredi 15 mars, les élu(e)s EELV présenteront un vœu en faveur d’une loi qui accorde aux maires les moyens de réguler les implantations d’antennes relais de téléphonie mobile. Le 2ème en 3 ans, face au surplace législatif.

Ces dernières semaines dans le quartier des Carmes, des riverains et des commerçants se sont mobilisés contre l’implantation d’antennes relais de téléphonie mobile, dans un secteur qui en compte déjà 9. Cette situation témoigne de l’inquiétude croissante de nos concitoyens, dans un contexte de déploiement de la 4G, d’arrivée d’un 4ème opérateur, et à l’heure où les risques sanitaires sont de plus en plus accrédités par la communauté scientifique.

C’est ce constat qui avait amené les élu(e)s EELV à présenter au Conseil municipal un vœu en faveur d’une loi qui accorde aux maires, qui sont en première ligne sur ce problème, les moyens de réguler les implantations d’antennes relais. Texte adopté à la quasi unanimité du Conseil le 16 décembre 2011.

Or le 31 janvier 2013, l’Assemblée nationale devait examiner une proposition de loi portée par le groupe écologiste, visant à appliquer le principe de précaution aux ondes électromagnétiques. Le travail en commission avait abouti à un texte de compromis, qui aurait jeté les bases d’une nouvelle politique en matière d’ondes électromagnétiques. Mais une motion de renvoi en commission a bloqué la discussion sur le texte.

Il y a pourtant urgence à donner aux municipalités les moyens de maîtriser l’essor des antennes relais en faisant évoluer un cadre réglementaire qui date de 1999, époque à laquelle la France comptait 20 millions d’abonnés à un service de téléphonie mobile, contre 70 millions en 2012 !

C’est le sens de notre vœu, par lequel nous souhaitons que la 4ème ville de France réaffirme sa volonté d’une législation adaptée à cet enjeu de santé publique.

http://www.toulouseinfos.fr/index.php

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Antennes relais et avions ne font pas loi avec «Aussonne environnement»

   PUBLIÉ LE 06/03/2013 03:45 – MODIFIÉ LE 06/03/2013 À 08:18

Aussonne Environnement et responsables municipaux travaillent de concert./Photo DDM ()

Aussonne Environnement et responsables municipaux travaillent de concert./Photo DDM

Christian Masson, président de l’association «Aussonne Environnement» a accueilli la trentaine de personnes dont Lysiane Maurel, le maire et Francis Sanchez, 1er adjoint, qui étaient venus assister à l’assemblée générale ce 27 février.

L’association compte 19 ans d’existence et quatre-vingt adhérents. Après les votes à l’unanimité du rapport moral, du bilan financier et du montant de la cotisation, les onze membres du conseil d’administration ont été élus.

Christian Masson a communiqué les objectifs 2013 dont les principaux s’orientent vers l’assurance que les mesures prises pour l’installation du parc des expositions, limiteront l’impact sur l’environnement. L’association s’occupe également de rassembler les plaintes quant au bruit aérien et d’œuvrer pour le déplacement des antennes relais, situées sur le château d’eau. Yves Durand, membre du CA, a fait une présentation détaillée concernant les actions menées sur les antennes relais et leur déplacement sur un autre site.

La municipalité s’est exprimée sur ce sujet, en précisant qu’elle a aussi la volonté de déplacer ces antennes. Il y aura dénonciation des baux dont le premier prévis sera envoyé fin octobre 2013 pour un opérateur, et le second en mai 2014 pour le deuxième opérateur. En contrepartie, un terrain communal nécessaire est proposé pour l’euro symbolique aux opérateurs. Stanislas Warziniak, membre du CA, a donné une information concernant les indemnisations relatives au bruit aérien. La commune est très impactée par les nuisances aériennes. L’association poursuit ses actions sur le sujet de l’équilibrage des pistes. Une convergence de vue apparaît entre les membres d’Aussonne Environnement et les responsables de la mairie, sur l’insuffisance notoire de renforcement des liaisons routières vers le futur Parc des expositions, en particulier pour la circulation en provenance du Nord. Il faut manifester ce souci à toutes les opportunités qui se présentent dont l’Enquête publique qui est prévue au dernier trimestre 2013. Cette réunion s’est terminée par un pot amical.

Contact : www.aussonne.org, M.Masson tel : 05 61 06 12 65

La Dépêche du Mid

SOURCE : http://www.ladepeche.fr/article/2013/03/06/1576037-antennes-relais-et-avions-ne-font-pas-loi-avec-aussonne-environnement.html

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Nouvelles antennes-relais place des Carmes : « Même les pigeons ont quitté le quartier »

CARRE D’INFO   Xavier Lalu 22 février 2013

Les six antennes relais du parking des Carmes - Photo Carré d'info

Les commerçants et riverains de la place des Carmes se mobilisent contre l’implantation de trois nouvelles antennes relais. Sur une place qui en compte déjà neuf.

Au tour de Free

Depuis maintenant deux semaines, les feuilles de pétition fleurissent devant les caisses enregistreuses de la place des Carmes. L’explication est collée sur les vitrines : « Urgence place des Carmes, 3 nouvelles antennes relais supplémentaires vont être posées.»

Une affiche contre l'implantation de nouvelles antennes-relais place des Carmes - Photo Carré d'info, Kevin Figuier

Une affiche contre l’implantation de nouvelles antennes-relais place des Carmes – Photo Carré d’info, Kevin Figuier

Ces équipements, nécessaires au fonctionnement des appareils mobiles, fleurissent en effet sur les cimes du parking des Carmes et du bâtiment situé au numéro 3 de la place. Déjà neuf de ces antennes surplombent ainsi le quartier. Neuf, car trois de ces antennes sont nécessaires pour couvrir une zone à 360°. Et pas de mutualisation dans ce domaine. Chacun des opérateurs doit ainsi installer ses propres équipements pour garantir l’accès au réseau. Et si les trois principaux sont là depuis longtemps, le quartier voit aujourd’hui arriver trois nouvelles antennes estampillées « FREE ».

Nouvelles antennes à 100 mètres d’une école

Cette installation est celle de trop pour certains riverains, inquiets des possibles nuisances des ondes sur leur santé. Car si ces nuisances ne sont pas encore reconnues par la majeure partie des acteurs publics et de santé, le doute n’est plus permis parmi les riverains mécontents. Devant ses baguettes fraîchement sorties du four, le boulanger du « Farfadet » constate : « Depuis la prolifération de ces antennes, les pigeons ont quitté le quartier. Et je connais des personnes qui ont dû déménager car ils ne dormaient plus et ne supportaient plus les maux de têtes. » A côté, une cliente acquiesce avant de signer la pétition. « Nous en sommes à plus de 300 signatures », compte Muriel, l’une des membres du récent collectif des Carmes. « Les risques sont connus. Pourtant on n’hésite pas installer ces équipements à 100m d’une école. »

Antenne-relais au 3 place des Carmes. C'est ici que trois nouvelles vont être installées - Photo DR

Antenne-relais au 3 place des Carmes. C’est ici que trois nouvelles vont être installées – Photo DR

Maux de têtes, acouphènes, insomnies, troubles cardiaques et même risques de cancer peuvent être selon certaines études, les conséquences d’une très forte exposition aux ondes. « Cela dépend des heures car l’intensité des ondes est liée à l’utilisation des téléphones. Vers 11h, ce sera plutôt normal. Mais entre 18 et 20h, les gens téléphonent beaucoup et on constate des pics», détaille Muriel qui rappelle que tout un chacun peut appeler la mairie pour qu’un expert vienne effectuer des mesures.

Moratoire de la mairie

Cette dernière a d’ailleurs été sollicitée par le collectif des Carmes via une lettre de recours gracieux adressée par un avocat. Mais le champ d’action de la municipalité semble limité concernant les trois nouvelles antennes, l’immeuble les accueillant relevant du droit privé. Néanmoins, la ville de Toulouse a pris des mesures concernant son patrimoine : un moratoire a été décidé sur l’implantation de nouvelles antennes sur des bâtiments publics et une commission de concertation entre la ville et les opérateurs, devra être mise en place prochainement.

Capture d’écran du site Cartoradio, recensant les antennes - Photo DR

Capture d’écran du site Cartoradio, recensant les antennes – Photo DR

Voir le site Carto Radio

 Cependant, cette apparente progression de la réglementation ne convainc pas totalement riverains et militants. L’association « Antennes 31 » a pour but de sensibiliser aux risques générés par les ondes électromagnétiques. Mme Hébrard, membre de l’association explique : « D’une part, les intensités maximales tolérées par la loi sont tellement énormes qu’elles provoqueraient la mort (la norme maximale est de 61 volt/mètre contre 2 à 7 volt/mètre en réalité, ndlr). D’autre part, même avec la réglementation, il y a des abus. Rappelez-vous l’histoire du métro fou : tout cela aurait été provoqué par une antenne installée sans permis de construire alors dans ce cas-là, c’était obligatoire ».

 « On a rien contre la téléphonie mobile »

L’association plaide ainsi pour l’installation de mini-antennes à l’instar des antennes râteaux pour la télévision. Car Mme Hébrard, de l’association d’habitants, tient à rappeler : « On a rien contre la téléphonie vocale bien au contraire. Simplement on n’est plus trop d’accord concernant la 4G qui va provoquer une augmentation de l’intensité des ondes. A quoi ça sert de télécharger des films en 3D? »

  « Un gros scandale va sortir. »

 A ce sujet, un moratoire devait être discuté au Parlement mais le texte a été retiré de l’agenda au dernier moment. Sur le sujet, Fleur Pellerin, ministre déléguée à l’Economie numérique s’était contentée de qualifier les inquiétudes sur la santé de « peurs irrationnelles » avant de revenir sur ses propos. Un non-sens pour l’association Antenne 31 qui n’hésite pas à comparer les risques sur la santé à un nouveau scandale type amiante. « On a mis 30 ans à l’interdire alors que les risques étaient connus. On va vers la même chose : un gros scandale va sortir. »

source :  http://carredinfo.fr/nouvelles-antennes-relais-place-des-carmes-meme-les-pigeons-ont-quitte-le-quartier-21837/

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VIDEO : discours de soutien de Fleur Pellerin aux opérateurs de téléphonie mobile, la veille de l’examen d’une loi sur les antennes-relais : « demain, je dirai la vérité au lieu d’agiter des peu

Association Robin des Toits

« (…) une personne qui téléphone pendant une demi-heure avec un téléphone 2G et qui se déplace se trouve exposé à un niveau d’ondes équivalent à ce qu’elle aurait reçu en vivant pendant 50 ans sans jamais se déplacer… sans jamais téléphoner au milieu des antennes-relais (…) »

VIDEO : discours de soutien de Fleur Pellerin aux opérateurs de téléphonie mobile, la veille de l'examen d'une loi sur les antennes-relais : « demain, je dirai la vérité au lieu d'agiter des peur irrationnelles » - Fév. 2013

Fleur Pellerin est accusée par certains d’être un relais des opérateurs de téléphonie mobile au sein du gouvernement, leur VRP, en quelque sorte. Son agenda accessible ici : http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/14086.pdf nous apprend que le 30 janvier à 18h30, la veille de l’examen en séance publique de la proposition de loi de Laurence Abeille sur la limitation des seuil d’exposition des antennes-relais de téléphonie mobile, elle avait justement rendez-vous dans le 16ème arrondissement de Paris pour les “Voeux de la Fédération française des Télécoms”.

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