Publié le 12/03/2010 08:43 | LaDepeche.fr
La Cour d’appel a donné raison à cet agriculteur intoxiqué qui se battait contre les assurances agricoles.
« Ce que j’attends aujourd’hui ? Que Monsanto prenne sa part de responsabilités. Et également que le grand public, qui nous accuse si souvent d’être les pollueurs, comprenne que nous sommes les premières victimes. »
Paul François vient d’obtenir une victoire devant les tribunaux. La Cour d’appel de Bordeaux vient de lui accorder une prise en charge au titre de la législation sur les accidents du travail à la suite de malaises provoqués par un herbicide. « Cette jurisprudence n’a pas de précédent en Cour d’appel et ouvre la voie de l’indemnisation professionnelle à d’autres agriculteurs victimes d’intoxications dans des conditions comparables » estime l’avocat toulousain Olivier Passera.
Tout commence pour Paul François le 27 avril 2004. Cet agriculteur de Bernac, en Charente, vient de désherber son maïs avec du Lasso, un produit fabriqué par la firme Monsanto. Avant de ranger son matériel, il vérifie l’état du pulvérisateur. Et par mégarde, il inhale une forte bouffée. Immédiatement, il court se rincer le visage, selon la procédure…
Cela ne suffira pas. Très vite, il va avoir des nausées. Puis des maux de tête. Puis des crachats de sang. Dans les jours qui suivent, il bégaye. Et puis surtout, il est victime d’absence. Des « trous » dangereux, car ils surviennent sans prévenir. Par exemple, lorsqu’il est au volant de son tracteur.
Commence alors pour lui un véritable marathon médical. Médecin de famille, service des urgences, centre antipoison, médecin du travail, puis les spécialistes, les psychiatres, les neurologues, les toxicochimistes… Car les crises se répètent dans le temps. Elles surviennent même à l’hôpital. Mais l’intoxication est tellement sournoise et complexe que même un docteur House y aurait perdu son latin. Ce parcours du combattant des couloirs d’hôpital a son parallèle dans les prétoires. Car si dans un premier temps, l’assurance accident des exploitants agricoles a pris en charge les troubles de Paul, elle la refuse, sept mois plus tard. Elle estime qu’il ne peut plus y avoir de lien de cause à effet entre l’inhalation du produit et les nouvelles rechutes. Le tribunal des affaires de la sécurité sociale, après trois expertises, a donné raison à Paul. La cour d’Appel de Bordeaux a donc rejeté l’appel de l’assurance agricole. Elle s’est notamment appuyée sur les expertises de Jean-François Narbonne, professeur de toxicologie à l’université de Bordeaux.
Le Lasso a été interdit en Grande Bretagne dès 1992. Il a fallu attendre 2007 pour qu’il le soit en France. « Ce qui n’est pas sans rappeler des drames sanitaires comme celui de l’amiante totalement interdit en France seulement en 1997, bien après son voisin d’outre-Manche » observe Me Olivier Passera. D’autres agriculteurs ont subi les mêmes dommages et poursuivent le même combat, notamment dans le Grand Sud. Où l’on a désherbé pendant des années des milliers d’hectares de maïs…
Dominique Delpiroux
