Belle victoire pour les abeilles et les apiculteurs devant le Conseil d’Etat. L’insecticide Cruiser n’aurait pas dû être mis sur le marché. Une nouvelle affaire d’homologation défectueuse de pesticides qui tombe bien mal, au moment du Salon de l’agriculture.
Le ministre de l’Agriculture du moment, Michel Barnier, a été bien mal inspiré en 2008 et 2009, quand il a suivi l’avis de l’Afssa1, l’Agence de sécurité sanitaire des aliments, et délivré des autorisations de mise sur le marché pour le Cruiser, un insecticide du groupe suisse Syngenta. Comme, auparavant, le Gaucho et le Régent, il était dans le collimateur des apiculteurs qui l’accusaient d’être neurotoxique pour les abeilles. C’était d’ailleurs logique : les molécules actives de ces trois produits appartiennent à la même famille d’insecticides systémiques. Plusieurs syndicats professionnels, dont l’Union nationale de l’apiculture française (UNAF) et la Confédération paysanne, avaient donc aussitôt engagé des recours. Le Conseil d’État leur a donné raison dans un arrêt sévère rendu ce 16 février.
Le Conseil d’État juge en effet que « la méthode d’évaluation du risque utilisée par l’Afssa pour donner son avis concernant la mise sur le marché du Cruiser n’est pas conforme à celle qu’exige la réglementation ». Ce n’est pas rien ! L’Afssa s’était notamment contentée de conclure à l’absence d’impact inacceptable du Cruiser sur le court terme, « faute de données disponibles sur les effets à long terme ». En violation flagrante des exigences de la réglementation.
« Une victoire amère, a aussitôt commenté Henri Clément, le président de l’Unaf : preuve est faite une nouvelle fois de la violation délibérée par le ministère de l’Agriculture des règles d’évaluation d’un insecticide dangereux pour l’environnement et très toxique pour les abeilles. » En plus, l’affaire continue. Car si le Cruiser est hors jeu, il reste le Cruiser 350, sorti par Syngenta courant 2010 et évalué avec des procédures tout aussi irrégulières par les autorités. Le Conseil d’État se prononcera ultérieurement. En attendant, les abeilles peuvent continuer à mourir. Il serait grand temps de faire le ménage dans les procédures d’homologation des pesticides à la française.
1. L’Afssa (Agence française de sécurité sanitaire des aliments) n’existe plus en tant que telle : elle a fusionné avec l’Afsset (Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail), en juillet 2010, pour créer l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail).
Élisabeth Chesnais
